Prestataire et périmètre
BAGINSKI PRZEMYSLAW, Entrepreneur individuel, propose des prestations de design. Le devis décrit les livrables, responsabilités, échéances, révisions et droits convenus. Une demande de devis ne vaut pas commande.
Prix, paiement et calendrier
Le devis précise le prix, les taxes applicables, les acomptes éventuels et les échéances. Le calendrier dépend des contenus remis par le client et de la validation des étapes. Les ajouts sont chiffrés et approuvés avant exécution.
Validation et livraison
Les éléments fournis par le client doivent être utilisables et accompagnés des autorisations nécessaires. Les fichiers finaux sont remis dans les formats convenus après validation. Les parties préservent la confidentialité des éléments identifiés comme tels.
Droits, annulation et réclamations
Les droits d’exploitation sont précisés par écrit. Toute interruption ou modification du contrat est traitée selon le devis et les dispositions impératives applicables. Adressez les réclamations à baginskisebastian@inbox.eu. Les coordonnées du médiateur compétent sont à confirmer avant toute offre contractuelle aux consommateurs.